L’Agence nationale du sport (ANS) publie la note de service concernant l’édition du Plan 5000 équipements génération 2024, relatif au financement des équipements sportifs de proximité et des équipements sportifs structurants.

Il faut noter que la présentation exhaustive du Plan et des guides relatifs aux équipements sont à consulter sur le site de l’ANS. Le demandes de subventions s’effectuent sur la plateforme INFRASPORT.

Le cahier des annexes de la note de service est disponible dans cette bibliothèque. Les annexes précisent notamment les différents aspects de la procédure pour demander une subvention et les particularités des différentes enveloppes parmi lesquelles sont réparties les subventions du Plan.

CE DOCUMENT EST ACCOMPAGNE D’UNE NOTE COMPLEMENTAIRE CONTENANT D’IMPORTANTES INFORMATIONS. CETTE NOTE COMPLEMNETAIRE EST DISPONIBLE DANS CETTE BIBLIOTHEQUE.

Des orientations spécifiques s’appliquent à la Seine-Saint-Denis, suite au cofinancement supplémentaire du Conseil départemental.

Code : 0121FIN

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