L’Agence nationale du sport publie le cahier des annexes de la note de service relative à l’édition 2025 du Plan 5000 équipements Génération 2024.

Ce cahier est ainsi composé :

Annexe 1 : Fiches détaillées (3) des critères et conditions d’éligibilité des projets par enveloppe
Annexe 2 : Pièces constitutives du dossier de demande de subvention
Annexe 3 : Exemple de convention d’utilisation et d’animation des équipements sportifs de proximité
Annexe 4 : Modalités d’instruction et suivi des dossiers (niveaux national et régional/territorial)
Annexe 5 : Règlement d’intervention relatif aux subventions d’équipement

Code : 0122FIN

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