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Note explicative-Plan 5000 équipements/Génération 2024 et concession d’aménagement : c’est possible !

Auteur(s) : Martin Citarella
Editeur(s) : Comité départemental olympique et sportif de Seine-Saint-Denis (CDOS 93)
Année de publication : 2024
En quelques mots :

Nous vous proposons une note explicative d’accompagnement relative à l’appel à projets Plan 5000 équipements/Génération 2024. Elle détaille les principaux éléments à connaître pour demander et (on l’espère pour vous, chers lecteurs) obtenir une subvention dans le cadre d’une concession d’aménagement, outil juridique très fréquent, notamment en renouvellement urbain.

MIS A JOUR LE 28 MARS 2025

Code : 0063FIN

Image : crédits Pexels-Andrea Piacquadio