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Cahier des annexes-Note de service complémentaire-Plan 5000 équipements Génération 2024 (édition 2025)
Auteur(s) : Agence nationale du sport (ANS)
Editeur(s) : Agence nationale du sport (ANS)
Année de publication : 2025
En quelques mots :
L’Agence nationale du sport publie le cahier des annexes de la note de service complémentaire relative à l’édition 2025 du Plan 5000 équipements Génération 2024.
Les compléments sont signalés en rouge.
Ce cahier est ainsi composé :
Annexe 1 : Fiches détaillées (3) des critères et conditions d’éligibilité des projets par enveloppe
Annexe 2 : Pièces constitutives du dossier de demande de subvention
Annexe 3 : Exemple de convention d’utilisation et d’animation des équipements sportifs de proximité
Annexe 4 : Modalités d’instruction et suivi des dossiers (niveaux national et régional/territorial). Contient des informations sur le suivi des projets déjà subventionnés.
Annexe 5 : Règlement d’intervention relatif aux subventions d’équipement
Annexe 6 : Répartition des crédits 2025 par région métropolitaine et territoire ultramarin et nombre d’équipements cible
La procédure de demande spécifique de financement conjointe avec le FAFA (Fonds d’aide au football amateur) est décrite dans cette bibliothèque. Vous y trouverez également des informations concernant le dispositif 1000 dojos, de la Fédération française de judo, qui présente des particularités.
Code : 0129FIN
Image : Alexas_Fotos/Pixabay
- Publié dans Consulter les archives, Financement et Montage de projets, France, Passer à l'action, Seine-Saint-Denis
- le 10 avril, 2025